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ZUTTER ALAIN

Active
Siren817 723 927Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZUTTER ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2015, identifié par le SIREN 817 723 927. Son siège social est situé 26 rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ZUTTER ALAIN

Dénomination
ZUTTER ALAIN
SIREN
817 723 927
SIRET (siège)
817 723 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83817723927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 723 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2015
Siège social
26 RUE DE FONTAINE-ECU, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZUTTER ALAIN

Location de logements

Finances de ZUTTER ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZUTTER ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZUTTER ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    817 723 927 00015 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de ZUTTER ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZUTTER ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZUTTER ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZUTTER ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZUTTER ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZUTTER ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZUTTER ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2015

Questions fréquentes sur ZUTTER ALAIN

Quel est le numéro SIREN de ZUTTER ALAIN ?

Le numéro SIREN de ZUTTER ALAIN est 817 723 927. Le SIRET de son siège social est 817 723 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83817723927.

Où se situe le siège social de ZUTTER ALAIN ?

Le siège social de ZUTTER ALAIN est situé 26 rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon.

ZUTTER ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ZUTTER ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZUTTER ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZUTTER ALAIN.

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