ZUTTERMAN FRANCK
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
ZUTTERMAN FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 498 484. Elle est domiciliée 12 rue Couval, 88000 Epinal. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de ZUTTERMAN FRANCK
INSEE- Dénomination
- ZUTTERMAN FRANCK
- SIREN
- 514 498 484
- SIRET (siège)
- 514 498 484 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36514498484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 498 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 12 RUE COUVAL, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZUTTERMAN FRANCK
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de ZUTTERMAN FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
514 498 484 00013 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 9003A
Conformité de ZUTTERMAN FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZUTTERMAN FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZUTTERMAN FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZUTTERMAN FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur ZUTTERMAN FRANCK
Quel est le numéro SIREN de ZUTTERMAN FRANCK ?
Le numéro SIREN de ZUTTERMAN FRANCK est 514 498 484. Le SIRET de son siège social est 514 498 484 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36514498484.
Où se situe le siège social de ZUTTERMAN FRANCK ?
Le siège social de ZUTTERMAN FRANCK est situé 12 rue Couval, 88000 Epinal.
ZUTTERMAN FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, ZUTTERMAN FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZUTTERMAN FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZUTTERMAN FRANCK.
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