2EME SOUS-SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
2EME SOUS-SOL est une SCI immatriculée le 18 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 720 245. Elle est domiciliée 31 Che de Rabaudis, 31620 Labastide-Saint-Sernin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLEMENT HEDON, autre.
Fiche d'identité de 2EME SOUS-SOL
INSEE- Dénomination
- 2EME SOUS-SOL
- SIREN
- 834 720 245
- SIRET (siège)
- 834 720 245 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17834720245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 720 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 2018
- Siège social
- 31 CHE DE RABAUDIS, 31620, LABASTIDE-SAINT-SERNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de 2EME SOUS-SOL
L'acquisition, la gestion, l'exploitation par location de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social.
Finances de 2EME SOUS-SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 2EME SOUS-SOL
INSEEÉtablissements de 2EME SOUS-SOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31620 LABASTIDE-SAINT-SERNINSiègeActif
834 720 245 00010 · ouvert le 20 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de 2EME SOUS-SOL
INPIComptes annuels de 2EME SOUS-SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 2EME SOUS-SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 2EME SOUS-SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 2EME SOUS-SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent 2EME SOUS-SOL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 17 février 2025 · N° 24/06404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/02982
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 2EME SOUS-SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 2EME SOUS-SOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-20
- création
Date d'effet : 18 janvier 2018
Questions fréquentes sur 2EME SOUS-SOL
Quel est le numéro SIREN de 2EME SOUS-SOL ?
Le numéro SIREN de 2EME SOUS-SOL est 834 720 245. Le SIRET de son siège social est 834 720 245 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17834720245.
Qui dirige 2EME SOUS-SOL ?
2EME SOUS-SOL est dirigée par CLEMENT HEDON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 2EME SOUS-SOL ?
Le siège social de 2EME SOUS-SOL est situé 31 Che de Rabaudis, 31620 Labastide-Saint-Sernin.
2EME SOUS-SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, 2EME SOUS-SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
2EME SOUS-SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 2EME SOUS-SOL.
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