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311 BAY

Active
Siren410 682 322SNC97150 SAINT MARTINCréée le 27 décembre 1996

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents
Capital social
152,45 €

311 BAY est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 682 322. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Marigot Cz Locadress Imm Colibri, 97150 Saint Martin. Elle exerce une activité de hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). La direction est assurée par GESCAP en qualité de gérant.

Fiche d'identité de 311 BAY

Dénomination
311 BAY
SIREN
410 682 322
SIRET (siège)
410 682 322 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23410682322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 682 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
27 décembre 1996
Siège social
LD MARIGOT CZ LOCADRESS IMM COLIBRI, 97150, SAINT MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de 311 BAY

L'EXPLOITATION HOTELIERE LA REALISATION DE TOUS INVESTISSEMENTS RELEVANT DU SECTEUR DE L'HOTELLERIE DE L'HOTELLERIE

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Finances de 311 BAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 311 BAY

AD

ANDRE DAUSSAN

Autre

Depuis la création (27 décembre 1996) · 29 ans

GD

GREGOIRE DAUSSAN

Autre

Depuis la création (27 décembre 1996) · 29 ans

AD

ALAIN DENIS

Autre

Depuis la création (27 décembre 1996) · 29 ans

G

GLORIA

Autre

Depuis la création (27 décembre 1996) · 29 ans

G

GESCAP

Gérant

Depuis la création (27 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de 311 BAY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97150 SAINT MARTINSiègeActif

    410 682 322 00012 · ouvert le 19 décembre 1996 · NAF 7010Z

  • 97150 SAINT MARTINActif

    410 682 322 00020 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 5510Z

Documents juridiques de 311 BAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1996

  • Acte

Conformité de 311 BAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 311 BAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 311 BAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 311 BAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 311 BAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1996

Questions fréquentes sur 311 BAY

Quel est le numéro SIREN de 311 BAY ?

Le numéro SIREN de 311 BAY est 410 682 322. Le SIRET de son siège social est 410 682 322 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23410682322.

Qui dirige 311 BAY ?

311 BAY est dirigée par GESCAP, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 311 BAY ?

Le siège social de 311 BAY est situé Ld Marigot Cz Locadress Imm Colibri, 97150 Saint Martin.

311 BAY est-elle toujours en activité ?

Oui, 311 BAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

311 BAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 311 BAY.