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311 379 739

Active
Siren311 379 739Entrepreneur individuel BELFORTCréée le 01 janvier 1977

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 311 379 739

Dénomination
311 379 739
SIREN
311 379 739
SIRET (siège)
311 379 739 00031
N° TVA intracommunautaire
FR32311379739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 379 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
BELFORT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 311 379 739

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 311 379 739

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 311 379 739

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BELFORTSiègeActif

    311 379 739 00031 · ouvert le 07 novembre 2010 · NAF 6820A

  • AUREILHANFermé

    311 379 739 00015 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 526E

  • AUREILHANFermé

    311 379 739 00023 · ouvert le 25 décembre 1982 · NAF 011D

Conformité de 311 379 739

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 311 379 739. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 311 379 739 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 311 379 739

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

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