322 872 326
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 322 872 326
INSEE- Dénomination
- 322 872 326
- SIREN
- 322 872 326
- SIRET (siège)
- 322 872 326 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR16322872326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 872 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 novembre 1981
- Siège social
- EMBRUN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 322 872 326
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 322 872 326
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 322 872 326
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- EMBRUNSiègeActif
322 872 326 00028 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A
- BESANCONFermé
322 872 326 00010 · ouvert le 15 octobre 1981 · NAF 453A
Conformité de 322 872 326
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 872 326. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 322 872 326 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 322 872 326
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1981
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