331 415 083
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 331 415 083
INSEE- Dénomination
- 331 415 083
- SIREN
- 331 415 083
- SIRET (siège)
- 331 415 083 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR14331415083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 415 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 janvier 1985
- Siège social
- VENISSIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 331 415 083
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 331 415 083
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 415 083
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VENISSIEUXSiègeActif
331 415 083 00020 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 6820A
- RILLIEUX-LA-PAPEFermé
331 415 083 00012 · NAF 5572
Conformité de 331 415 083
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 415 083. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 415 083 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 415 083
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1985
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