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331 487 017

Active
Siren331 487 017Entrepreneur individuel ROANNECréée le 07 janvier 1985

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 331 487 017

Dénomination
331 487 017
SIREN
331 487 017
SIRET (siège)
331 487 017 00047
N° TVA intracommunautaire
FR88331487017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 487 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
07 janvier 1985
Siège social
ROANNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 331 487 017

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 331 487 017

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 487 017

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ROANNESiègeActif

    331 487 017 00047 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 7111Z

  • ROANNEFermé

    331 487 017 00039 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 742A

Conformité de 331 487 017

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 487 017. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 487 017 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 487 017

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1985

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