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331 549 444

Active
Siren331 549 444Entrepreneur individuel Castelnau-le-LezCréée le 20 février 2025

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 331 549 444

Dénomination
331 549 444
SIREN
331 549 444
SIRET (siège)
331 549 444 00031
N° TVA intracommunautaire
FR62331549444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 549 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
20 février 2025
Siège social
Castelnau-le-Lez
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 331 549 444

ARCHITECTE DPLG CONCEPTION PROJET, DEPOT DOSSIER PC,DP; SUIVI REALISATION TRAVAUX

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Dirigeants et représentants de 331 549 444

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 549 444

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Castelnau-le-LezSiègeActif

    331 549 444 00031 · ouvert le 19 février 2025 · NAF 7111Z

Conformité de 331 549 444

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 549 444. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 549 444 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 549 444

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2025

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