334 584 869
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 334 584 869
INSEE- Dénomination
- 334 584 869
- SIREN
- 334 584 869
- SIRET (siège)
- 334 584 869 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR74334584869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 584 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 décembre 1983
- Siège social
- SAINT-MORILLON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 334 584 869
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 334 584 869
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 334 584 869
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MORILLONSiègeActif
334 584 869 00021 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820B
- SAINT-MORILLONFermé
334 584 869 00013 · ouvert le 22 décembre 1983 · NAF 0121Z
Conformité de 334 584 869
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 334 584 869. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 334 584 869 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 334 584 869
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1983
Marques déposées par 334 584 869
INPI334 584 869 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeChateau PORTENY
N° 3383650 · Déposée le 04 octobre 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 04 octobre 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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