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347 707 895

Active
Siren347 707 895Entrepreneur individuel SEPTMONCEL LES MOLUNESCréée le 31 août 1988

6820A · Location de logements

Documents

Fiche d'identité de 347 707 895

Dénomination
347 707 895
SIREN
347 707 895
SIRET (siège)
347 707 895 00038
N° TVA intracommunautaire
FR53347707895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 707 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 août 1988
Siège social
SEPTMONCEL LES MOLUNES
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 347 707 895

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 347 707 895

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 347 707 895

5 établissements, dont 1 en activité.

  • SEPTMONCEL LES MOLUNESSiègeActif

    347 707 895 00038 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820A

  • MOUTHEFermé

    347 707 895 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 524L

  • MOUTHEFermé

    347 707 895 00020 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 703A

  • SEPTMONCEL LES MOLUNESFermé

    347 707 895 00046 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 5520Z

  • SEPTMONCEL LES MOLUNESFermé

    347 707 895 00053 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 5520Z

Documents juridiques de 347 707 895

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Conformité de 347 707 895

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 347 707 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 347 707 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 347 707 895

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-07

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1988