Checkers

380 296 673

Active
Siren380 296 673Entrepreneur individuel MONTELIMARCréée le 12 avril 2023

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 380 296 673

Dénomination
380 296 673
SIREN
380 296 673
SIRET (siège)
380 296 673 00052
N° TVA intracommunautaire
FR87380296673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 296 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
12 avril 2023
Siège social
MONTELIMAR
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 380 296 673

Études architecture, génie civil, génie climatique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 380 296 673

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 380 296 673

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTELIMARSiègeActif

    380 296 673 00052 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 380 296 673

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 décembre 2022

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 380 296 673

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 380 296 673. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 380 296 673 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 380 296 673

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2023

Entreprises similaires

Même activité (activités d'architecture) à Montelimar

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z