382 050 433
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 382 050 433
INSEE- Dénomination
- 382 050 433
- SIREN
- 382 050 433
- SIRET (siège)
- 382 050 433 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR87382050433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 050 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 1991
- Siège social
- BASSE-SUR-LE-RUPT
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 382 050 433
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 382 050 433
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 382 050 433
INSEE7 établissements, dont 5 en activité.
- BASSE-SUR-LE-RUPTSiègeActif
382 050 433 00038 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 6820A
- VAGNEYActif
382 050 433 00046 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A
- LE SYNDICATActif
382 050 433 00053 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820A
- VAGNEYActif
382 050 433 00061 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A
- LE SYNDICATActif
382 050 433 00079 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A
- COLMARFermé
382 050 433 00012 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 926C
- BASSE-SUR-LE-RUPTFermé
382 050 433 00020 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 926C
Conformité de 382 050 433
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 382 050 433. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 382 050 433 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 382 050 433
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1991
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