384 630 752
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 384 630 752
INSEE- Dénomination
- 384 630 752
- SIREN
- 384 630 752
- SIRET (siège)
- 384 630 752 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR56384630752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 630 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 juillet 2023
- Siège social
- VAISON-LA-ROMAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 384 630 752
viticulture coopérative
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Dirigeants et représentants de 384 630 752
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 384 630 752
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VAISON-LA-ROMAINESiègeActif
384 630 752 00028 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z
Conformité de 384 630 752
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 384 630 752. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 384 630 752 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 384 630 752
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2023
Marques déposées par 384 630 752
INPI384 630 752 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePV DOMAINE PIERRES VIEILLES
N° 96643015 · Déposée le 23 septembre 1996 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 23 septembre 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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