388 789 620
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 388 789 620
INSEE- Dénomination
- 388 789 620
- SIREN
- 388 789 620
- SIRET (siège)
- 388 789 620 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR35388789620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 789 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 septembre 2008
- Siège social
- LE PUY-EN-VELAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 388 789 620
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 388 789 620
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 388 789 620
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LE PUY-EN-VELAYSiègeActif
388 789 620 00035 · ouvert le 16 octobre 1998 · NAF 6820A
- LE PUY-EN-VELAYFermé
388 789 620 00043 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 1413Z
Conformité de 388 789 620
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 388 789 620. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 388 789 620 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 388 789 620
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2008
Marques déposées par 388 789 620
INPI388 789 620 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeJOYCE B.
N° 95571077 · Déposée le 03 mai 1995 · Marque semi-figurative
Classes 25, 26, 40, 42 · expirée le 03 mai 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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