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390 701 563

Active
Siren390 701 563Entrepreneur individuel CAP D'AILCréée le 01 décembre 1991

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 390 701 563

Dénomination
390 701 563
SIREN
390 701 563
SIRET (siège)
390 701 563 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60390701563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 701 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
CAP D'AIL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 390 701 563

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 390 701 563

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 390 701 563

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CAP D'AILSiègeActif

    390 701 563 00012 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 6820A

Conformité de 390 701 563

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 390 701 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 390 701 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 390 701 563

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

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