391 171 394
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 391 171 394
INSEE- Dénomination
- 391 171 394
- SIREN
- 391 171 394
- SIRET (siège)
- 391 171 394 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46391171394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 171 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- MONTPONT-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 391 171 394
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 391 171 394
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 391 171 394
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MONTPONT-EN-BRESSESiègeActif
391 171 394 00029 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6820B
- RAMBERVILLERSFermé
391 171 394 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0145Z
Conformité de 391 171 394
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 171 394. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 391 171 394 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 391 171 394
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
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