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391 631 603

Active
Siren391 631 603Entrepreneur individuel MONTAIGUCréée le 05 juillet 1993

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 391 631 603

Dénomination
391 631 603
SIREN
391 631 603
SIRET (siège)
391 631 603 00076
N° TVA intracommunautaire
FR72391631603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 631 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
05 juillet 1993
Siège social
MONTAIGU
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 391 631 603

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 391 631 603

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 391 631 603

5 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTAIGUSiègeActif

    391 631 603 00076 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 9003A

  • VILLENEUVE-SOUS-PYMONTActif

    391 631 603 00043 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 9003B

  • COURLANSFermé

    391 631 603 00035 · NAF 742C

  • LONS-LE-SAUNIERFermé

    391 631 603 00050 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 9003B

  • LONS-LE-SAUNIERFermé

    391 631 603 00068 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9003B

Conformité de 391 631 603

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 631 603. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 391 631 603 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 391 631 603

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1993

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