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394 801 906

Active
Siren394 801 906Entrepreneur individuel LA TRONCHECréée le 11 septembre 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 394 801 906

Dénomination
394 801 906
SIREN
394 801 906
SIRET (siège)
394 801 906 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34394801906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 801 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 septembre 1993
Siège social
LA TRONCHE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 394 801 906

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 394 801 906

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 801 906

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA TRONCHESiègeActif

    394 801 906 00014 · ouvert le 11 septembre 1993 · NAF 6820A

Conformité de 394 801 906

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 801 906. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 801 906 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 801 906

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1993

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