395 068 307
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 395 068 307
INSEE- Dénomination
- 395 068 307
- SIREN
- 395 068 307
- SIRET (siège)
- 395 068 307 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54395068307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 068 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mars 1991
- Siège social
- SAINT-PAULET-DE-CAISSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 395 068 307
Tracteur avec chauffeur, tous travaux agricoles.
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Dirigeants et représentants de 395 068 307
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 395 068 307
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-PAULET-DE-CAISSONSiègeActif
395 068 307 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
- SAINT-PAULET-DE-CAISSONFermé
395 068 307 00028 · ouvert le 22 mai 2006 · NAF 0161Z
Conformité de 395 068 307
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 395 068 307. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 395 068 307 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 395 068 307
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1991
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