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398 479 139

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Siren398 479 139Entrepreneur individuel COLOMBIER-LE-VIEUXCréée le 03 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 398 479 139

Dénomination
398 479 139
SIREN
398 479 139
SIRET (siège)
398 479 139 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20398479139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 479 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
03 octobre 1994
Siège social
COLOMBIER-LE-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 398 479 139

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de 398 479 139

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 398 479 139

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 479 139

1 établissement, dont 1 en activité.

  • COLOMBIER-LE-VIEUXSiègeActif

    398 479 139 00014 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 398 479 139

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Comptes annuels de 398 479 139

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 398 479 139. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 398 479 139

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 479 139. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 479 139 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 398 479 139

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1994

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