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401 140 447

Active
Siren401 140 447Entrepreneur individuel CUERSCréée le 05 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 401 140 447

Dénomination
401 140 447
SIREN
401 140 447
SIRET (siège)
401 140 447 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68401140447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 140 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 mai 1995
Siège social
CUERS
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 401 140 447

Culture de la vigne

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Finances de 401 140 447

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 401 140 447

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 401 140 447

5 établissements, dont 4 en activité.

  • CUERSSiègeActif

    401 140 447 00012 · ouvert le 15 octobre 1997 · NAF 0121Z

  • HyèresActif

    401 140 447 00038 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • HyèresActif

    401 140 447 00046 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • HyèresActif

    401 140 447 00053 · ouvert le 18 juin 2024 · NAF 6820A

  • CUERSFermé

    401 140 447 00020 · ouvert le 05 mai 1995 · NAF 8551Z

Documents juridiques de 401 140 447

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 401 140 447

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 401 140 447. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 401 140 447

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 401 140 447. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 401 140 447 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 401 140 447

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-20

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1995

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