402 349 039
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Fiche d'identité de 402 349 039
INSEE- Dénomination
- 402 349 039
- SIREN
- 402 349 039
- SIRET (siège)
- 402 349 039 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81402349039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 349 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- CONDAT-EN-COMBRAILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 402 349 039
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles
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Dirigeants et représentants de 402 349 039
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 349 039
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- CONDAT-EN-COMBRAILLESiègeActif
402 349 039 00014 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0142Z
- CONDAT-EN-COMBRAILLEActif
402 349 039 00022 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6622Z
Conformité de 402 349 039
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 349 039. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 349 039 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 349 039
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
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