403 606 700
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 403 606 700
INSEE- Dénomination
- 403 606 700
- SIREN
- 403 606 700
- SIRET (siège)
- 403 606 700 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55403606700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 606 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- FABREZAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 403 606 700
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 403 606 700
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 606 700
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- FABREZANSiègeActif
403 606 700 00017 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0121Z
- Thézan-des-CorbièresActif
403 606 700 00025 · ouvert le 14 mars 2024 · NAF 4781Z
Conformité de 403 606 700
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 606 700. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 606 700 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 606 700
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
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