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404 690 331

Active
Siren404 690 331Entrepreneur individuel LE MANSCréée le 01 janvier 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 404 690 331

Dénomination
404 690 331
SIREN
404 690 331
SIRET (siège)
404 690 331 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90404690331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 690 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE MANS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 404 690 331

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 404 690 331

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 690 331

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE MANSSiègeActif

    404 690 331 00024 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820A

  • SAINTE-GEMMES-LE-ROBERTFermé

    404 690 331 00016 · NAF 013Z

Conformité de 404 690 331

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 690 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 690 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 404 690 331

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

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