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404 733 263

Active
Siren404 733 263Entrepreneur individuel TROYESCréée le 15 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 404 733 263

Dénomination
404 733 263
SIREN
404 733 263
SIRET (siège)
404 733 263 00036
N° TVA intracommunautaire
FR70404733263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 733 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 1996
Siège social
TROYES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 404 733 263

Location de logements

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Finances de 404 733 263

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 404 733 263

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 733 263

3 établissements, dont 1 en activité.

  • TROYESSiègeActif

    404 733 263 00036 · ouvert le 23 décembre 2021 · NAF 6820A

  • LIGNY-EN-BARROISFermé

    404 733 263 00010 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 741J

  • METZFermé

    404 733 263 00028 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 404 733 263

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 404 733 263

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 404 733 263. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 404 733 263

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 733 263. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 733 263 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 404 733 263

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1996

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