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408 394 427

Active
Siren408 394 427Entrepreneur individuel PUGET-SUR-ARGENSCréée le 14 décembre 2018

3109A · Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur

Documents

Fiche d'identité de 408 394 427

Dénomination
408 394 427
SIREN
408 394 427
SIRET (siège)
408 394 427 00020
N° TVA intracommunautaire
FR58408394427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 394 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109A - Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Date de création
14 décembre 2018
Siège social
PUGET-SUR-ARGENS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 408 394 427

FABRICATION DE SACS, POCHETTES ET TABLIERS et TAPISSERIE DE SIEGES ET RELOOKING DE MOBILIER

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Dirigeants et représentants de 408 394 427

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 408 394 427

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PUGET-SUR-ARGENSSiègeActif

    408 394 427 00020 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 3109A

  • SAINT-RAPHAELFermé

    408 394 427 00012 · NAF 205A

Documents juridiques de 408 394 427

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 408 394 427

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 408 394 427. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 408 394 427 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 408 394 427

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2018