409 015 393
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 409 015 393
INSEE- Dénomination
- 409 015 393
- SIREN
- 409 015 393
- SIRET (siège)
- 409 015 393 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR71409015393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 015 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 31 janvier 2024
- Siège social
- NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 409 015 393
Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle
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Dirigeants et représentants de 409 015 393
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 015 393
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- NANTESSiègeActif
409 015 393 00054 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 9003A
Conformité de 409 015 393
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 015 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 015 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 015 393
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2024
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