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411 375 090

Active
Siren411 375 090Entrepreneur individuel RAMASSECréée le 07 mars 1997

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 411 375 090

Dénomination
411 375 090
SIREN
411 375 090
SIRET (siège)
411 375 090 00023
N° TVA intracommunautaire
FR05411375090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 375 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
07 mars 1997
Siège social
RAMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 411 375 090

Agent commercial en immobilier BNC , achat vente de produits bic (articles divers et variés non alimentaires : informatique, électroménager, habillement, jeux, jouets, faillite de magasins,.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 411 375 090

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 375 090

2 établissements, dont 1 en activité.

  • RAMASSESiègeActif

    411 375 090 00023 · ouvert le 29 septembre 2015 · NAF 4791A

  • COURNON-D'AUVERGNEFermé

    411 375 090 00015 · ouvert le 07 mars 1997 · NAF 526E

Documents juridiques de 411 375 090

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 octobre 2015

  • Acte

Conformité de 411 375 090

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 375 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 375 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 375 090

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-13 · Début d'activité : 2015-09-29

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1997

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