411 783 632
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 411 783 632
INSEE- Dénomination
- 411 783 632
- SIREN
- 411 783 632
- SIRET (siège)
- 411 783 632 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36411783632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 783 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1997
- Siège social
- VAINS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 411 783 632
Autre création artistique
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Dirigeants et représentants de 411 783 632
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 411 783 632
INSEE6 établissements, dont 3 en activité.
- VAINSSiègeActif
411 783 632 00028 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003B
- TOURSActif
411 783 632 00051 · ouvert le 05 avril 2023 · NAF 6820A
- GenêtsActif
411 783 632 00069 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 9609Z
- PARISFermé
411 783 632 00010 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 9003B
- GRANVILLEFermé
411 783 632 00036 · ouvert le 28 mai 2018 · NAF 8690F
- GranvilleFermé
411 783 632 00044 · ouvert le 05 juin 2019 · NAF 9609Z
Conformité de 411 783 632
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 783 632. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 411 783 632 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 411 783 632
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1997
Marques déposées par 411 783 632
INPI411 783 632 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'EVOLUTION ACCOMPAGNÉE
N° 97694886 · Déposée le 11 septembre 1997 · Marque verbale
Classes 35, 41, 42 · expirée le 11 septembre 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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