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417 684 859

Active
Siren417 684 859Entrepreneur individuel MALLEMORTCréée le 16 septembre 1992

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 417 684 859

Dénomination
417 684 859
SIREN
417 684 859
SIRET (siège)
417 684 859 00024
N° TVA intracommunautaire
FR53417684859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 684 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 septembre 1992
Siège social
MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 417 684 859

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 417 684 859

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 417 684 859

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MALLEMORTSiègeActif

    417 684 859 00024 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A

Conformité de 417 684 859

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 417 684 859. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 417 684 859 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 417 684 859

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1992

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