422 666 990
Active0114Z · Culture de la canne à sucre
Fiche d'identité de 422 666 990
INSEE- Dénomination
- 422 666 990
- SIREN
- 422 666 990
- SIRET (siège)
- 422 666 990 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07422666990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 666 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0114Z - Culture de la canne à sucre
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- SAINT-BENOIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 422 666 990
Culture de la canne à sucre
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Dirigeants et représentants de 422 666 990
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 422 666 990
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-BENOITSiègeActif
422 666 990 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0114Z
Conformité de 422 666 990
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 422 666 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 422 666 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 422 666 990
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
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