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424 319 572

Active
Siren424 319 572Entrepreneur individuel NANTESCréée le 19 juillet 1999

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 424 319 572

Dénomination
424 319 572
SIREN
424 319 572
SIRET (siège)
424 319 572 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83424319572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 319 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
19 juillet 1999
Siège social
NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 424 319 572

Commerce d'oeuvres d'art neuves.

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Dirigeants et représentants de 424 319 572

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 424 319 572

2 établissements, dont 1 en activité.

  • NANTESSiègeActif

    424 319 572 00022 · ouvert le 04 août 2016 · NAF 9003A

  • PREVESSIN-MOENSFermé

    424 319 572 00014 · ouvert le 19 juillet 1999 · NAF 741J

Conformité de 424 319 572

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 424 319 572. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 424 319 572 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 424 319 572

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-09 · Début d'activité : 2016-08-04

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1999

Marques déposées par 424 319 572

424 319 572 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • COMPOSITES 3D

    N° 3076210 · Déposée le 11 janvier 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 35 · expirée le 11 janvier 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr