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427 437 736

Active
Siren427 437 736Entrepreneur individuel LE FRENEY D'OISANSCréée le 01 juillet 1986

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 427 437 736

Dénomination
427 437 736
SIREN
427 437 736
SIRET (siège)
427 437 736 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89427437736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 437 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
LE FRENEY D'OISANS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 427 437 736

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 427 437 736

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 427 437 736

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE FRENEY D'OISANSSiègeActif

    427 437 736 00015 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 6820A

Conformité de 427 437 736

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 427 437 736. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 427 437 736 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 427 437 736

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986