441 415 940
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 441 415 940
INSEE- Dénomination
- 441 415 940
- SIREN
- 441 415 940
- SIRET (siège)
- 441 415 940 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR49441415940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 415 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 2002
- Siège social
- ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 441 415 940
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 441 415 940
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 441 415 940
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ILLKIRCH-GRAFFENSTADENSiègeActif
441 415 940 00028 · ouvert le 21 décembre 2020 · NAF 6820A
- FARGUESFermé
441 415 940 00010 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0121Z
Conformité de 441 415 940
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 415 940. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 441 415 940 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 441 415 940
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2002
Marques déposées par 441 415 940
INPI441 415 940 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAUDE MOUNIC
N° 3228360 · Déposée le 21 mai 2003 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 21 mai 2023
- Marque expiréeCRU SAINT-VINCENT
N° 3204285 · Déposée le 13 janvier 2003 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 13 janvier 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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