Checkers

441 415 940

Active
Siren441 415 940Entrepreneur individuel ILLKIRCH-GRAFFENSTADENCréée le 01 février 2002

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 441 415 940

Dénomination
441 415 940
SIREN
441 415 940
SIRET (siège)
441 415 940 00028
N° TVA intracommunautaire
FR49441415940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 415 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 février 2002
Siège social
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 415 940

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 441 415 940

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 415 940

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ILLKIRCH-GRAFFENSTADENSiègeActif

    441 415 940 00028 · ouvert le 21 décembre 2020 · NAF 6820A

  • FARGUESFermé

    441 415 940 00010 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0121Z

Conformité de 441 415 940

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 415 940. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 415 940 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 415 940

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Marques déposées par 441 415 940

441 415 940 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAUDE MOUNIC

    N° 3228360 · Déposée le 21 mai 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 21 mai 2023

  • CRU SAINT-VINCENT

    N° 3204285 · Déposée le 13 janvier 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 13 janvier 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr