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441 739 646

Active
Siren441 739 646Entrepreneur individuel MENTONCréée le 31 janvier 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 441 739 646

Dénomination
441 739 646
SIREN
441 739 646
SIRET (siège)
441 739 646 00046
N° TVA intracommunautaire
FR03441739646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 739 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 janvier 2002
Siège social
MENTON
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 739 646

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 441 739 646

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 739 646

4 établissements, dont 1 en activité.

  • MENTONSiègeActif

    441 739 646 00046 · ouvert le 10 juillet 2021 · NAF 6820A

  • PARISFermé

    441 739 646 00012 · ouvert le 31 janvier 2002 · NAF 741A

  • LES EYZIESFermé

    441 739 646 00020 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4618Z

  • LA GARENNE-COLOMBESFermé

    441 739 646 00038 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 7022Z

Conformité de 441 739 646

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 739 646. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 739 646 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 739 646

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2002

Marques déposées par 441 739 646

441 739 646 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • marquis de Belsaut

    N° 3459851 · Déposée le 31 octobre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 20, 29, 30, 33 · expirée le 31 octobre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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