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442 454 401

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Siren442 454 401Entrepreneur individuel MOUZIEYS-PANENSCréée le 01 juin 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 442 454 401

Dénomination
442 454 401
SIREN
442 454 401
SIRET (siège)
442 454 401 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83442454401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 454 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 juin 2002
Siège social
MOUZIEYS-PANENS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 442 454 401

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Dirigeants et représentants de 442 454 401

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 442 454 401

3 établissements, dont 3 en activité.

  • MOUZIEYS-PANENSSiègeActif

    442 454 401 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0113Z

  • Mouzieys-PanensActif

    442 454 401 00021 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 5520Z

  • Mouzieys-PanensActif

    442 454 401 00039 · ouvert le 27 février 2026 · NAF 3511Z

Conformité de 442 454 401

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 442 454 401. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 442 454 401 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 442 454 401

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

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