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449 505 759

Active
Siren449 505 759Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 04 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 449 505 759

Dénomination
449 505 759
SIREN
449 505 759
SIRET (siège)
449 505 759 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09449505759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 505 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
04 août 2003
Siège social
BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 449 505 759

Activités des sièges sociaux

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Finances de 449 505 759

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 449 505 759

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 505 759

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    449 505 759 00026 · ouvert le 08 septembre 2003 · NAF 7010Z

  • BESANCONFermé

    449 505 759 00018 · ouvert le 04 août 2003 · NAF 851G

Documents juridiques de 449 505 759

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 449 505 759

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 449 505 759. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 449 505 759

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 505 759. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 449 505 759 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 449 505 759

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2003

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