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451 116 529

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Siren451 116 529Entrepreneur individuel MONTIGNY-LES-ARSURESCréée le 28 février 2012

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 451 116 529

Dénomination
451 116 529
SIREN
451 116 529
SIRET (siège)
451 116 529 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70451116529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 116 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 février 2012
Siège social
MONTIGNY-LES-ARSURES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 451 116 529

réparation chaussures ,maroquinerie, couture sur matières épaisse, bourrellerie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 451 116 529

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 451 116 529

3 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTIGNY-LES-ARSURESSiègeActif

    451 116 529 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z

  • Montigny-lès-ArsuresSiègeActif

    451 116 529 00038 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 9523Z

  • IVORYFermé

    451 116 529 00020 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0145Z

Documents juridiques de 451 116 529

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 451 116 529

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 451 116 529. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 451 116 529 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 451 116 529

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2012

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