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481 852 861

Active
Siren481 852 861Entrepreneur individuel HUCQUELIERSCréée le 01 janvier 20053 à 5

0130Z · Reproduction de plantes

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Fiche d'identité de 481 852 861

Dénomination
481 852 861
SIREN
481 852 861
SIRET (siège)
481 852 861 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90481852861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 852 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
01 janvier 2005
Effectif
3 à 5
Siège social
HUCQUELIERS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 481 852 861

Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 481 852 861

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 481 852 861

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HUCQUELIERSSiègeActif

    481 852 861 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0130Z

Documents juridiques de 481 852 861

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 octobre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 481 852 861

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 481 852 861. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 481 852 861 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 481 852 861

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Marques déposées par 481 852 861

481 852 861 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LOCA'JARDI

    N° 3436976 · Déposée le 22 juin 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 31, 44 · expirée le 22 juin 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr