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489 067 736

Active
Siren489 067 736Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 21 décembre 2005

7010Z · Activités des sièges sociaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 489 067 736

Dénomination
489 067 736
SIREN
489 067 736
SIRET (siège)
489 067 736 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38489067736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 067 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
21 décembre 2005
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 489 067 736

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 489 067 736

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 489 067 736

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    489 067 736 00012 · ouvert le 21 décembre 2005 · NAF 7010Z

Conformité de 489 067 736

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 489 067 736. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 489 067 736 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 489 067 736

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2005

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