491 157 897
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Fiche d'identité de 491 157 897
INSEE- Dénomination
- 491 157 897
- SIREN
- 491 157 897
- SIRET (siège)
- 491 157 897 00076
- N° TVA intracommunautaire
- FR53491157897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 157 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 10 juin 2024
- Siège social
- Mouthier-en-Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 491 157 897
Production et transformation fruits et petits fruits
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Dirigeants et représentants de 491 157 897
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 157 897
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Mouthier-en-BresseSiègeActif
491 157 897 00076 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 0124Z
Documents juridiques de 491 157 897
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 491 157 897
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 157 897. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 157 897 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 157 897
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2024
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