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491 364 634

Active
Siren491 364 634Entrepreneur individuel SèvremoineCréée le 01 novembre 19971

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 491 364 634

Dénomination
491 364 634
SIREN
491 364 634
SIRET (siège)
491 364 634 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46491364634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 364 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
01 novembre 1997
Effectif
1
Siège social
Sèvremoine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 491 364 634

Petites réparations , entretien jardin homme toutes mains

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Dirigeants et représentants de 491 364 634

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 364 634

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SèvremoineSiègeActif

    491 364 634 00015 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 8121Z

Conformité de 491 364 634

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 364 634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 491 364 634 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 491 364 634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 364 634

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997