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497 538 546

Active
Siren497 538 546Entrepreneur individuel ValentigneyCréée le 17 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 497 538 546

Dénomination
497 538 546
SIREN
497 538 546
SIRET (siège)
497 538 546 00043
N° TVA intracommunautaire
FR20497538546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 538 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
17 avril 2007
Siège social
Valentigney
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 497 538 546

Fabrication de produits personnalisés et vente de ces produits

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 497 538 546

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 497 538 546

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 497 538 546

3 établissements, dont 1 en activité.

  • ValentigneySiègeActif

    497 538 546 00043 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 3299Z

  • TAILLECOURTFermé

    497 538 546 00019 · ouvert le 17 avril 2007 · NAF 6202B

  • HERIMONCOURTFermé

    497 538 546 00035 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 497 538 546

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 497 538 546

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 497 538 546. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 497 538 546

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 538 546. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 497 538 546 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 497 538 546

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-29 · Début d'activité : 2022-08-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2007

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