497 691 097
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 497 691 097
INSEE- Dénomination
- 497 691 097
- SIREN
- 497 691 097
- SIRET (siège)
- 497 691 097 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27497691097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 691 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 2007
- Siège social
- VERPILLIERES-SUR-OURCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 497 691 097
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 497 691 097
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 497 691 097
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- VERPILLIERES-SUR-OURCESiègeActif
497 691 097 00016 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0121Z
- Saint-Gervais-les-BainsActif
497 691 097 00024 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de 497 691 097
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 691 097. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 497 691 097 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 497 691 097
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2007
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