498 002 005
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 498 002 005
INSEE- Dénomination
- 498 002 005
- SIREN
- 498 002 005
- SIRET (siège)
- 498 002 005 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR96498002005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 002 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 19 avril 2007
- Siège social
- POINTE A PITRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 498 002 005
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 498 002 005
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 498 002 005
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- POINTE A PITRESiègeActif
498 002 005 00037 · ouvert le 27 décembre 2013 · NAF 7111Z
- LE GOSIERFermé
498 002 005 00011 · ouvert le 19 avril 2007 · NAF 742A
- POINTE A PITREFermé
498 002 005 00029 · ouvert le 11 juin 2007 · NAF 7111Z
Conformité de 498 002 005
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 498 002 005. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 498 002 005 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 498 002 005
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2007
Marchés publics de 498 002 005
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à 498 002 005 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 57,5 k€.
DIAGNOSTIC ET PROGRAMMATION POUR LA MISE EN VALEUR DE L’ANCIENNE PRISON MHI DE PETIT-CANAL
COMMUNE DE PETIT CANAL (MAIRIE) · notifié le 28 février 2023 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 5 mois
37,5 k€ServicesMarché passé sans publicité et ni mise en concurrence préalables relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour l’entretien de l’enveloppe du bâtiment Palais d’Orléans, classé Monument historique.
PREFECTURE DE LA GUADELOUPE · notifié le 27 juillet 2020 · Procédure adaptée · 18 mois
20,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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