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498 298 793

Active
Siren498 298 793Entrepreneur individuel Belfort-du-QuercyCréée le 15 juin 2006

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 498 298 793

Dénomination
498 298 793
SIREN
498 298 793
SIRET (siège)
498 298 793 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00498298793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 298 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 juin 2006
Siège social
Belfort-du-Quercy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 498 298 793

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 498 298 793

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 498 298 793

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Belfort-du-QuercySiègeActif

    498 298 793 00015 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820A

Conformité de 498 298 793

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 498 298 793. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 498 298 793 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 498 298 793

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2006

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