499 040 467
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 499 040 467
INSEE- Dénomination
- 499 040 467
- SIREN
- 499 040 467
- SIRET (siège)
- 499 040 467 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR36499040467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 040 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 10 juin 2007
- Siège social
- Nice
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 499 040 467
Activités spécialisées de design
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Dirigeants et représentants de 499 040 467
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 499 040 467
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- NiceSiègeActif
499 040 467 00049 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 7410Z
- NICEActif
499 040 467 00015 · ouvert le 10 juin 2007 · NAF 9003B
- NiceFermé
499 040 467 00031 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 7410Z
Conformité de 499 040 467
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 040 467. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 499 040 467 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 499 040 467
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2007
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