499 931 533
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 499 931 533
INSEE- Dénomination
- 499 931 533
- SIREN
- 499 931 533
- SIRET (siège)
- 499 931 533 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11499931533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 931 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mars 2006
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 499 931 533
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 499 931 533
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 499 931 533
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
499 931 533 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820A
Conformité de 499 931 533
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 931 533. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 499 931 533 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 499 931 533
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2006
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Besancon
- LOGE.GBM25000 BesanconCA 41,5 M€
- LEFEVRE ST MARTIN25000 Besancon
- S.C.I. JO.B25000 Besancon
- GB 325000 Besancon
- HORUS25000 Besancon
- SCI FAMILIALE MENNETRIER25000 Besancon
- SCI SAINT PAUL25000 Besancon
- SCI LA TANNA DELL'ORSO25000 Besançon
- SCI BATIVAL25000 Besancon
- SCI LA RESIDENCE25000 Besancon
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
