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501 026 173

Active
Siren501 026 173Entrepreneur individuel BesançonCréée le 02 octobre 2026

7112B · Ingénierie, études techniques

Fiche d'identité de 501 026 173

Dénomination
501 026 173
SIREN
501 026 173
SIRET (siège)
501 026 173 00036
N° TVA intracommunautaire
FR93501026173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 026 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
02 octobre 2026
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 501 026 173

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets de développement et d'exploitation d'installations techniques, notamment de génie climatique

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Dirigeants et représentants de 501 026 173

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 026 173

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    501 026 173 00036 · ouvert le 16 novembre 2026 · NAF 7112B

Conformité de 501 026 173

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 026 173. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 026 173 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 026 173

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2026